Site Internet du Collège MAURICE CLAVEL  

1- INFORMATIONS LEGALES

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :


-le présent site accessible à l'adresse http://col89-clavel.ac-dijon.fr édité par le collège Maurice Clavel situé 9, rue des écoles - BP 186 à Avallon (e-mail : 0890822k@ac-dijon.fr ; téléphone : 03.86.34.08.53) ;

-le directeur de la publication est Madame Catherine ANTHEAUME en qualité de principal du collège ;

-le prestataire assurant le stockage direct et permanent est le rectorat de Dijon.

-le site est déclaré à la CNIL sour le n°1166175 à la date du 3 mai 2006.


2.CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE

  1. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
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  5. Les informations fournies par l'éditeur du site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. L'éditeur du site web ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
  6. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
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